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Marques déposées par monsieur Jean-Marc Lhabouz
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CODE SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE SOURCE
M. Jean-Marc Lhabouz
M. olivier lhabouz

Numéro de dépôt :
3933839
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
CODE SOURCE de Jean-Marc Lhabouz

Présentation de la marque CODE SOURCE

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Jean-Marc Lhabouz et monsieur olivier lhabouz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CODE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Marc Lhabouz domicilié(e) 3 Quai François Mauriac - 75013 - Paris - France et monsieur olivier lhabouz domicilié(e) IMMEUBLE, 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Lhabouz domicilié(e) 3 Quai François Mauriac - 75013 - Paris - France.

La marque CODE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE SOURCE est expirée depuis le 12 juillet 2022.

Jean-Marc Lhabouz a également déposé les autres marques suivantes : My ULTeam , FHOM , Encore heureux


M. Jean-Marc Lhabouz - 3 Quai François Mauriac - 75013 - Paris - France

M. olivier lhabouz - IMMEUBLE, 3 QUAI FRANCOIS MAURIAC - 75013 - PARIS - France


M. Jean-Marc Lhabouz - 3 Quai François Mauriac - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.